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Marques déposées par monsieur tom sibon
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Le CLOUD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le CLOUD
M. tom sibon
Mme. Emmanuelle Grout de beaufort

Numéro de dépôt :
4254453
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le CLOUD de tom sibon

Présentation de la marque Le CLOUD

Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par monsieur tom sibon et madame Emmanuelle Grout de beaufort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le CLOUD »

Les déposants sont monsieur tom sibon domicilié(e) 10 Résidence Acqualina, ZAC Etang Zabricots - 97200 - Fort de France - France et madame Emmanuelle Grout de beaufort domicilié(e) 34 Immeuble La Grand Voile, ZAC Etang Zabricots - 97200 - Fort de France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tom SIBON domicilié(e) Zac Etang Zabricots - 97200 - Fort de France - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43


M. tom sibon - 10 Résidence Acqualina, ZAC Etang Zabricots - 97200 - Fort de France - France

Mme. Emmanuelle Grout de beaufort - 34 Immeuble La Grand Voile, ZAC Etang Zabricots - 97200 - Fort de France - France


M. Tom SIBON - Zac Etang Zabricots - 97200 - Fort de France - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 16 février 2017 - Rejet total n°695042 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .